Dans ce dossier, nous abordons le thème des soins médicaux transfrontaliers. Nous avons discuté avec des médecins, des pharmaciens et des personnes travaillant dans des hôpitaux. Les Belges et les Français se rendent dans le pays voisin pour obtenir des soins médicaux. Les habitants des régions frontalières traversent la frontière pour acheter des médicaments chez leurs voisins. Les zones de soins transfrontaliers ZOAST (Zones Organisées d'Accès aux Soins Transfrontaliers) facilitent la coopération médicale entre les pays. Nous nous penchons sur le fonctionnement de ces systèmes, leurs avantages pour les patients et les défis qu'ils rencontrent.
Allers-retours pour les soins de santé
De plus en plus de Belges franchissent chaque année la frontière française pour consulter un médecin généraliste en France. À l’inverse, les Français sont nombreux à venir chercher leurs médicaments en Belgique. Une tendance permise grâce à un dispositif européen bien spécial appelé ZOAST, Zones Organisées d’Accès aux Soins Transfrontaliers.
Les ZOAST
ZOAST signifie « Zone Organisée d'Accès aux Soins Transfrontaliers ». Il s'agit d'une zone transfrontalière organisée pour l'accès aux soins. Les hôpitaux et les établissements de soins collaborent dans les régions frontalières, par exemple entre la Belgique et la France, afin de faciliter l'accès des patients de certaines zones frontalières aux soins médicaux de l'autre côté de la frontière.
Ces accords ZOAST visent à simplifier la procédure de soins transfrontaliers en accordant automatiquement une autorisation préalable de soins à l'étranger aux personnes résidant dans la zone frontalière. Les patients peuvent ainsi bénéficier plus rapidement et plus facilement de soins dans les pays voisins, sans obstacles administratifs. En outre, les accords ZOAST permettent par exemple aux administrations belges et françaises de lire les cartes d'assurance maladie de l'autre pays, ce qui facilite le remboursement des traitements à l'étranger. Cette coopération contribue également à réguler l'afflux de patients étrangers et à maîtriser les délais d'attente pour les patients locaux.
La cartographie interactive
Pour faciliter l’accès aux établissements de santé signataires d’une convention ZOAST de part et d’autre de la frontière franco-belge, il apparaît essentiel que l’information soit aisément accessible.
C’est pourquoi, dans le cadre du projet InTerESanT, une cartographie interactive est en ligne afin de faciliter l’orientation vers l’établissement conventionné le plus proche, qu’il soit en Belgique ou en France, et ce quelle que soit la ZOAST.
Pouvez-vous vous rendre dans une pharmacie dans un autre pays de l'UE ?
Oui, vous pouvez vous rendre dans une pharmacie d’un autre pays de l’Union européenne avec une ordonnance médicale valable.
Points importants à prendre en compte :
Exigences pour l’ordonnance :
Vous n’avez pas besoin d’un formulaire européen spécial, mais l’ordonnance doit contenir certaines informations :
- Nom complet et date de naissance du patient
- Date de délivrance
- Nom complet, qualification, coordonnées, adresse professionnelle (y compris le pays) et signature du médecin
- Dénomination commune internationale du médicament (et non le nom de marque), forme (par exemple, comprimés), quantité, concentration et posologie
Disponibilité :
Tous les médicaments ne sont pas disponibles dans tous les pays de l’UE. Parfois, le médicament porte un nom différent ou n’est pas reconnu dans le pays où vous souhaitez l’obtenir.
Coûts et remboursement :
En général, vous devrez avancer les frais et demander le remboursement auprès de votre propre caisse d’assurance maladie.
La langue maternelle à l'hôpital
AZ Groeninge de Courtrai travaille en étroite collaboration avec l'hôpital de Mouscron. Des neurochirurgiens de Courtrai exercent également leur activité juste de l'autre côté de la frontière linguistique, car l'hôpital de Mouscron ne dispose pas de service de neurochirurgie.
Accord-cadre sur les soins de santé transfrontaliers
La coopération entre les hôpitaux de la région frontalière franco-belge est régie par un accord-cadre franco-belge sur les soins de santé transfrontaliers conclu en 2005. Cet accord a pour objectif d'améliorer l'accès à des soins de qualité et la continuité des soins pour la population des zones frontalières, notamment par le partage des ressources et des connaissances et la simplification des procédures administratives et financières.
Chaque année, des centaines de patients sont transférés entre des hôpitaux situés de part et d'autre de la frontière, par exemple entre Mouscron et Tourcoing. Des équipes médicales sont également déployées au-delà des frontières pour des interventions urgentes.
Services médicaux partagés et coordonnés entre les hôpitaux belges et français dans les régions frontalières
Les hôpitaux de la région frontalière franco-belge partagent et coordonnent différents services médicaux et programmes de soins.
- Services d'urgence et de réanimation : intervention conjointe des ambulances et des services d'urgence afin que les patients en situation critique puissent être pris en charge rapidement par l'hôpital le plus proche, quelle que soit la frontière.
- Programmes de soins spécialisés : Certains traitements complexes ou spécialisés, tels que la chirurgie cardiaque, la cardiologie interventionnelle, l'oncologie (soins contre le cancer), les soins aux victimes d'AVC et la pédiatrie, sont concentrés dans des centres de référence au sein du réseau transfrontalier. Tous les hôpitaux n'offrent pas ces soins, mais grâce à la coopération, les patients peuvent tout de même avoir accès à des services spécialisés.
- Échange de données médicales : Des accords sont conclus et des systèmes mis en place pour partager de manière sûre et efficace les données des patients entre les hôpitaux transfrontaliers, ce qui favorise la continuité des soins.
- Utilisation commune des équipements médicaux : Les équipements médicaux lourds et coûteux, tels que les scanners IRM ou TEP, sont parfois partagés entre les hôpitaux du réseau afin d'utiliser les ressources plus efficacement et de réduire les délais d'attente.
- Coordination des admissions et des transferts hospitaliers : en fonction de la capacité et de la spécialisation, les patients peuvent être orientés ou transférés vers un hôpital partenaire transfrontalier pour y poursuivre leur traitement ou leur rééducation.
- Comités médicaux conjoints et coordination : Il existe des structures de consultation et des comités de coordination au sein desquels les médecins et les administrateurs des différents hôpitaux coordonnent l'offre de soins, les investissements et l'organisation des services.
Ces services partagés et coordonnés garantissent aux habitants de la région frontalière l'accès à une offre de soins plus large et de haute qualité, quel que soit le côté de la frontière où ils vivent.
Chirurgie transfrontalière
La chirurgie cardiaque infantile
Se soigner au plus proche de chez soi, que l’on soit belge ou français, c’est un souhait communément partagé. Les soins hospitaliers transfrontaliers existent depuis plus de 20 ans. Les hôpitaux français et belges de Tourcoing et de Mouscron accueillent de longue date des patients dialysés. Une coopération transfrontalière de haut niveau s’est mise en place depuis 2020 au CHU de Lille. Il développe une spécialité qui manquait à son offre de soin : la chirurgie cardiaque infantile.
